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Conditions générales d'utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 09/12/2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU ») définissent les règles d’accès et d’utilisation de l’application mobile SportXperience (ci-après « l’Application »), destinée à faciliter la gestion sportive, la communication interne et la planification des activités des clubs utilisateurs.

En installant ou en utilisant l’Application, l’utilisateur (« l’Utilisateur ») accepte pleinement et sans réserve les présentes CGU.

2. Accès à l’Application

2.1 Utilisateurs concernés

L’Application est accessible aux membres des clubs utilisant SportXperience : joueurs, parents, coaches, bénévoles, staff.

2.2 Création et gestion des accès

L’accès nécessite la création d’un compte ou l’attribution d’un accès par le club.

2.3 Confidentialité des identifiants

L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute action effectuée via son compte.

2.4 Notifications

L’Utilisateur peut activer ou désactiver les notifications push à tout moment via les paramètres de son appareil.

3. Fonctionnalités

Selon les droits définis par son club, l’Utilisateur peut notamment :

  • consulter et gérer ses équipes ;
  • vérifier le planning des matchs, entraînements et événements ;
  • confirmer ou modifier ses présences ;
  • recevoir les convocations ;
  • communiquer avec les autres membres ;
  • accéder aux documents ;
  • gérer son profil et celui de ses enfants.

Les fonctionnalités peuvent évoluer à tout moment.

4. Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à :

  • fournir des informations exactes et à jour ;
  • utiliser l’Application conformément à sa finalité sportive et associative ;
  • ne pas usurper l’identité d’un tiers ;
  • ne publier aucun contenu offensant, diffamatoire, discriminatoire ou illégal ;
  • respecter la vie privée des autres utilisateurs ;
  • ne jamais diffuser leurs données sans autorisation ;
  • ne pas nuire au fonctionnement de l’Application.

Toute violation peut entraîner la suspension ou la suppression de l’accès.

5. Données personnelles

5.1 Rôle RGPD

  • Le club est responsable du traitement.
  • KOLEOS agit en sous-traitant.

5.2 Origine des données

Les données proviennent :

  • du club,
  • et/ou de l’Utilisateur lorsqu’il les complète ou les modifie.

5.3 Données traitées

Identité, coordonnées, rôle dans le club, équipes, présences, planning, documents, données des enfants, communications internes.

5.4 Finalité

Les données sont utilisées uniquement pour assurer le fonctionnement de l’Application.

5.5 Exercice des droits

Toute demande d’accès, rectification ou suppression doit être adressée au club.

5.6 Hébergement

Les données sont hébergées dans l’Union européenne. Pour plus d’informations, consultez la Politique de Confidentialité.

6. Contenus échangés dans l’Application

Les messages, photos ou informations publiés doivent être liés à l’activité sportive et respecter la charte du club.

Le club et/ou SportXperience peut supprimer tout contenu inapproprié.

7. Disponibilité et maintenance

L’Application est accessible 24h/24 et 7j/7, mais peut être interrompue en cas de maintenance ou de problème technique.

SportXperience ne garantit pas une disponibilité sans interruption.

8. Responsabilité

SportXperience n’est pas responsable :

  • des données saisies ou supprimées par les clubs ou les utilisateurs ;
  • des erreurs de planning, convocations ou communications internes ;
  • d’un usage incorrect de l’Application ;
  • des dysfonctionnements liés à l’appareil ou à la connexion de l’Utilisateur.

8.1 Non garantie de sauvegarde

SportXperience ne garantit pas la conservation des contenus ou données supprimées par un club ou un utilisateur.

9. Propriété intellectuelle

L’Application, son design, ses logos, ses contenus et ses fonctionnalités sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

10. Comptes enfants

L’Application n’est pas destinée aux enfants de moins de 13 ans sans consentement parental. Les comptes enfants sont gérés par les parents et/ou le club.

11. Sécurité

SportXperience met en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger les données.

L’Utilisateur doit sécuriser son appareil et ne pas partager ses identifiants.

12. Suspension ou suppression du compte

L’accès peut être suspendu ou supprimé :

  • à la demande du club ;
  • en cas de non-respect des CGU ;
  • en cas d’usage abusif ou frauduleux.

13. Modifications des CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment.

L’Utilisateur sera informé via l’Application ou par son club.

La poursuite de l’utilisation vaut acceptation.

14. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit belge.

En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles sont compétents.

15. Contact

Pour toute question technique : support-sportxperience@koleos.odoo.com

Pour exercer vos droits RGPD : contactez directement votre club, responsable du traitement.